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Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.destock-terrasse.com est M. Auvinet

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Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

- La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

- Conformément à l’article 227-24 du code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

- Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne ;

- Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cents lignes.

Loi informatique, fichiers, libertés et protection des données personnelles

Les utilisateurs du site www.destock-terrasse.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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Réalisation

Le site www.destock-terrasse.com a été réalisé par Accrö, agence de communication et agence de publicité à Bordeaux, société au capital de 35 000 €, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 49905233000010, dont le siège social est situé au 20 rue Élisée Reclus - 33000 Bordeaux - France

Crédits 

Concept et production : ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

Fournisseur d'hébergement

Accrö, agence de communication et agence de publicité à Bordeaux, au capital de 35 000 €, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 49905233000010, dont le siège social est situé au 20 rue Élisée Reclus à Bordeaux -  assure l’hébergement du site www.destock-terrasse.com

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à l'entreprise Destock-Terrasse par courriel à contact@destock-terrasse.com ou par courrier adressé à : Destock-Terrasse - 3337 Route de Bordeaux -  40600 BISCARROSSE, en précisant : « Service Gestion des données personnelles ».

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Propriété intellectuelle - Droit d’auteur - Copyright

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